Charles Chaynes

De: Charles Chaynes
au fauteuil de membre titulaire dans la section de composition musicale
Objet:
par l'Académie des beaux-arts de
Remplace:M. Marius Constant
Groupe:
Académie des beaux-arts
JORFTEXT000000813573(source JORF)
élection
12 Janvier 200612/01/2006
De: Chaynès (Charles, Augustin)
compositeur de musique. Chevalier du 16 avril 1985
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-16"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
promotion
15 Avril 200115/04/2001
De: Chaynes (Charles)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Chaynes (Charles)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000199113(source JORF)
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Chaynes (Charles)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729225(source JORF)
nomination
15 Mars 199415/03/1994